Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFELITE
SAFETOOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94535725
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2024

Présentation de la marque SAFELITE

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL domicilié(e) Zone Industrielle Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque SAFELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAFELITE est expirée depuis le 8 septembre 2024.

SAFETOOL a également déposé les autres marques suivantes : SAFETOOL , TURCIOPS , SAFETOOL , ECOLOR , SCALY , TABOO , STEP'MOOV , LES MAGNETTES , SAVETOOL , Safetool


SAFETOOL, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 332539352


Cabinet LUERN - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France


Inscription le 28 juin 2004 - Changement de nature juridique;Rectification d'erreur matérielle n°395441 - Publication au BOPI 2004-06-28

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2004 n°2268546 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2558826 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 25 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625962 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25

Instruments électriques: prises électriques et rallonges électriques Fournitures bureaux prises électriques, rallonges électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.